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DÉCLARATIONS

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Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité.

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Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les créations logicielles présentes sur notre site, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont protégées par le Droit d’auteur.

Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos…) sont également protégées par le Droit d’auteur et sont la propriété exclusive de la société susmentionnée.

Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

DROIT DE RÉPONSE SUR LE SITE

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de l’association.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

HEBERGEMENT

Notre site est hébergé sur le serveur de la société Ainsitenet.

SERVICE CLIENTS

Le service client est joignable aux coordonnées suivantes : CLIMEAUTHERM ZAC de la Teppe, 01250 CEZEYRIAT – Tél. : 04 74 30 66 49